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Marques déposées par ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS
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NOTRE DAME DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DES CHAMPS
ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS

Numéro de dépôt :
1075677
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOTRE DAME DES CHAMPS

Déposée le 31 mars 1978 par ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOTRE DAME DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS domicilié(e) (S.A.), 61240 Le Merlerault. - France.

La marque NOTRE DAME DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOTRE DAME DES CHAMPS est expirée depuis le 31 mars 1988.

ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAL , ORNEVAL , BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE , BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS , LE VAL DE L'ORNE , (Marque figurative) , DOMAINE DE STE COLOMBE


ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS - (S.A.), 61240 Le Merlerault. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Inscription - Changement de dénomination n°491 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°490 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°492 - Publication au BOPI

Beurres et autres produits laitiers.